Daniel Nouaille
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Nouaille (Daniel)
vice-président du conseil régional du Limousin, titulaire
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
1°
élus des conseils régionaux
Groupe:
Comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
JORFTEXT000000429324
(source JORF)
nomination
11 Décembre 2003
11/12/2003
De:
Nouaille (Daniel)
vice-président du conseil régional du Limousin, titulaire
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
1°
élus des conseils régionaux
Groupe:
Comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
JORFTEXT000000586496
(source JORF)
nomination
17 Mars 2002
17/03/2002
De:
Nouaille (Daniel)
vice-président du conseil régional du Limousin, maire d'Aixe-sur-Vienne (Haute-Vienne) ; 37 ans de services civils, militaires et de fonction électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
37
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000577164
(source JORF)
nomination
14 Juillet 1999
14/07/1999